Système Local d'Emploi et d'Echanges Communautaires

    Projet social - modèle amélioré de la Banque du Temps

A propos de

Reglement

SLEEC Règles et conditions d'utilisation

Introduction
Les parties de l'accord
Services communs
La politique de sécurité
Liens sur d'autres sites web
Votre information
Transactions
Le placment des annonces de l'échange
La politique des payemments
L'utilisation commerciale
La suppression et la susspension
Garanties
Les changements de l'accord de l'utilisateur
Messages
Les marchandises interdites vers l'échange dans le système SLEEC

Introduction

Ces règles et conditions d'utilisation règlent l'utilisation des services, proposés par SLEEC absl sur le site web SLEEC.com. Tout le service et le site web ensemble sera mentionné par la suite tel que "système". Veuillez s'il vous plaît lire attentivement ces règles et conditions d'utilisation, et aussi la politique de sécurité SLEEC ("politique de sécurité") avant l'utilisation du système. Votre enregistrement sur le site web et l'utilisation su système signifie votre accord avec tous les règles et conditions de ces règles et conditions d'utilisation et de la politique de sécurité. Si vous vous opposez contre quoi que ce soit dans ces règles et conditions d'utilisation et/ou dans la politique de sécurité, vous ne pouvez pas utilisez le système. La politique de la sécurité fonctionne sous forme d'un article spécial dans les règles et conditions d'utilisation, et ces règles et conditons d'utilisation et la politique de sécurité seront mentionné par la suite tels que "les parties de l'accord".

Аpplication "biens/services, interdits à l'échange dans SLEEC.com", et aussi d'autres règles, qui concernent le système et la mise en marche de l'accord de l'utilisateur, qui représente sa partie indispensable.
Si n'importe lequelle condition de ce l'accord de l'utilisateur sera nommé comme "non-valable" ou n'ayant pas d'influence juridique, alors le reste des conditions restera invariable. L'accord de l'utilisateur fonctionnera en faveur de SLEEC et de ses succeseurs.

Les parties de l'accord

Les parties des parties de l'accord actuellement sont:
Assosiation sans but lucratif du Système Local de l'Emploi et d'Echanges Communautaires - SLEEC Asbl (ci-dessous - SLEEC);
L'image physique (1) et/ou l'image juridique, qui en concordance avec des conditions juridiques de chaque pays - membre, acceptés tels que membres de voix valable (ci-dessous - utilisateur)

SLEEC mène un réestre des utilisateurs, en servant leurs comptes, et aussi en proposant aux utilisateurs des services qui concernent l'utilisation du site SLEEC.com pour y mettre l'information sur les biens/services avec le but de l'échange bénévol qui suivra avec les divers biens et services, avec d'autres utilisateurs.

SLEEC propose aux utilisateurs la possibilité de coopérer ensemble dans les projets et accorder des services à la société.
Ci-dessous, SLEEC sépare, les membres de l'association qui se sont enregistrés sur le site, en 2 groupes:
      * Pour l'utilisateur - l'enregistrement dans le système est gratuit. Il peut faire des opérations d'échanges, donner de l'aide nécessaire à d'autres gens, et recevoir en retour, ce qu'il a besoin lui-même.
      *Pour un membre véritable - le prix de l'enregistrement est de 1000 euros/an. Apart le plein accès anvers les applications du système, il peut prendre part aux réunions annuelles communes de l'association, a le droit de vote dans les réunions communes. A prt ceci, il a également le droit de rentrer dans le conseil des directeurs SLEEC Asbl.
(1) Les utilisateurs du système, qui n'ont pas atteint l'âge de 18ans, peuvent s'inscrire seulement dans le groupe "utilisteur" et tous les actions dans le système devront se passer sous surveillance d'une personne responsable/un tuteur, ce qui devrait être prouvé par la demande du participant.

SLEEC - le système de communications, qui permet d'établir un contact entre les gens, qui sont motivés à trouver/recevoir les services("demandeurs") et/ou les gens, qui sont motivés à effectuer les demandes ("les réalisateurs"). Les demandeurs et les réalisateurs seront ensuite appelés "utilisateurs", sans prise en compte du groupe (utilisateurs, membre véritable etc), duquel ils font partie.

SLEEC ne prend pas part aux relations commutatives entre les utilisateurs. SLEEC ne contrôle pas la qualité, le choix de la manière, le temps, la légalité ou n'importe quelle autre aspect des autres services, accordés et/ou reçus par les utilisateurs. SLEEC  ne tire aucune conclusion qui concerne l'utilité, la sécurité, le temps que ceci a pris et la précision des services, effectués/demandés par les utilisateurs; nommé publiquement à travers le système et/ou à travers un contct privé. A cause de la nature d'internet, SLEEC ne peut prouver, que chaque utilisateur est celui, qu'il prétend être. SLEEC ne prend sur soi aucune responsailité concernant la précision et la sécurité de cette information et/ou n'importe quelle information qui concerne le système.

En cas de conflit avec l'un ou plusieurs utilisateurs, vous vous engagez à communiquer ces conditions par vous-mêmes, sans influence quelconque du coté de SLEEC, et ainsi aussi vous liberez SLEEC (avec toutes ses filiales, les compagnies afilialés, employés, directeurs et autres) de tous les demandes, obligations, compençations pour rembourses les dégâts, les pertes, les depenses et l'attentes d'argent, y inclu les honoraires juridiques, connu et inconnu, nés suite à telles demandes.
SLEEC réfuse clairement  toute responsabilité, qui peut être crée entre les utilisateurs du système.

Services communs.

Le système peut  contenir des profils, des programmes de couriel électronique, desprogrammes d'échanges de messages rapides, des blogs, desmurs d'affichage, des tchats, des groupes de nouvelles, des forums, des commités d'utilisateurs et/ou autres methodes et moyens de communication ("services communs"), qui permettent auc utilisateurs de communiquer entre eux. Vous pouvez utiliser les services communs seulement pour envoyer et recevoir des messages et les matériaux, qui sont considerés comme sofistiqués et coondordant avec les règles prises dans le système.

En vous mettant d'accord avec l'accord des utilisateurs, vous donner la garantie, que aucun matériel de n'importe quel type, transferé à travers votre compte, n'emdommagera ou ne feront pas du mal aux droits de la troisième personne, y inclule droit d'auteur, la marque commerciale, la confidencité, la publicité et d'autres droits de propriété privée; ne contient pas de faux accusations, discriminable, ou autre matériel illégal.

A part ceci, vous vous mettez d'accord, à ne pas utiliser le système pour:
•        le ressemblement des adresses électroniques ou autres informations indiqués dans lesprofils des utilisateurs;
•        utilisation du système dans un but illégal, pouvant apporter du mal au système et aux utilisateurs;
•        téléchargements, transfers, sauvegardement de tous files vidéos,sauf ceux, où (a)vous ou vos amis sont dessus, (b)ont été fait par vous ou vos amis, ou des oeuvres d'art originaux (c)ou des dessins animés, faits par vous ou vos amis;
•        enregistrement de plus qu'un compte d'utilisateur; inscription au système sous le nom d'une autre personne et/ou sous le nom d'un groupe ou d'une personne juridique, qui vous n'êtes pas;
•        les téléchargements, les publicités, les transfers de n'importe quel matériel non-demandé, les "spams", les "lettres en boucle", les "systèmes ponsi" etc;
•        téléchargements, transfers, sauvegardement ou autre action, permettant l'accès vers l'information privée de la troisième personne dans le système, y inclu les adresses, les numéros de téléphone, des adresse électroniques, les numéros des cartes de crédit et/ou de débit, numéro des cartes de la sécurité sociale;
•        les téléchargements,les publicités, les transfers et/ou autre activité, permettant l'accès vers d'autres matériaux, contenants des virus, des files ou des programmes qui peuvent ârreter, détruire ou limiter les capacités des functions de n'importe quel source de détails informatiques et/ou des appareils télécommunicatives et/ou les moyens des appareils;
•        les ménaces et/ou le dérrangement des autres utilisateurs;
•        les téléchargements, publicités, transfers, sauvegardement ou toute autre activité, permettant l'accès vers le contenu, encourageant ou accordats les instructions de la réalisation d'un crime, violant  tous le droit communal, gouvernemental, national ou international;
•        utilisation ou essaye d'utilisation du compte de n'importe quelle personne, de service ou du système au complet sans la permission delacompagnie.

La politique de sécurité

Vous êtes - le seul utilisateur inscrit du votre compte. Vous êtes vous même responsable de la sécurité de vos données personelles (mot de passe et numéro de compte qui vous ont été proposés par SLEEC pour avoir l'accès vers le service). Vous êtes pleinement responsables de tous actes, qui se produisent sous votre mot de passe et sur votre compte.

SLEEC n'a aucun contrôle sur l'utilisation du comptede n'importe quel utilisateur et refuse visiblement toute responsabilité sur tout accès non sanctionné vers le compte. Si vous avez des doutes, que quelqu'un pourrait utiliser votre mot de passe ou votre compte; ou si vous avez des doutes concernant d'autre violation de la sécurité, veuillez immédiatement contacter SLEEC.

SLEEC ne vérifie pas les profils et les comptes des utilisateurs. Avec tout contact avec d'autres utilisateurs, dans les intérrêts de VOTRE sécurité, la protection de votre vie privée et de vos propriétés, vous devez vous guider avant tout par la bonne raison; tout comme lors du contact avec des gens inconnus.

L'information concernant les membres du projet est publié exceptionellement dans le volume, nécessaire pour établir un contact entre lesreceveur et les producteurs des biens/services/travaux. Le volume de l'information, ouverte pour l'utilisation commune, est géré individuellement par chaque utilisateur. Le champ obligatoire pour les discutions est seulement ne Nickname dans le système et un e-mail de contact et/ou un numéro de portable du membre.

Liens sur d'autres sites web

Les liens (du genre hyperliens) des pages SLEEC.com sur d'autres sites web dans la sphère d'internet, ne signifient pas l'accord de SLEEC avec leur contenu. Ces liens permettent le service d'informations, exclusivement pour la facilité des utilisateurs. L'existance des liens sur d'autres sites web externes sans limites, de même pour les annonces publicitaires, y incluant des hyperliens ne signifient pas que SLEEC approuve tout matériel sur ces sites web et/ou ait un contact avec leurs propriétaires. Ceci est-votre propre responsabilité: gérer le contenu et l'authencité de l'information, reçue des autres utilisateurs.

L'utilisation de n'importe quel site web, qui est contrôlé et/ou géré par la troisième personne, est géré par les règles et conditions d'utilisation et par la politique de la sécurité de ce site web, et non par rapport à l'accord des utilisteurs SLEEC. Vous recevez l'accès vers les sites web, ayant un rapport avec la troisième personne, en prennant compte de votre propre risque.

SLEEC refuse visiblement toute responsabilité, qui pouvait être apparue en rapport avec votre utilisateur et/ou l'affichage des informations sur un autre site web; ou bien l'utilisation d'un autre matériel, qui a un rapport avec les liens, qui peuvent surgir dansle système. Ainsi vous vous mettez d'accord à compter que SLEEC est un service sûr; libre de toute responsabilité, qui peut suivre l'utilisation des liens, qui peuvent surgir dans le système.

Votre informtion

Par la notion "votre information est definie n'importe quelle information et matériaux, dont vous assurez SLEEC ou les autres utilisateurs du système, y inclu sans limites les données des enregistrements, les annonces de la demande et/ou propositions des services et/ou des biens publiés dans n'importe quel service commun. Seuls vous êtes responsables de notre information, cr nou servons juste d'un intermédiaire pour la publication de votre information en ligne. Ainsi vous présentez et garantissez à SLEEC, que votre information: (a) ne va pas violer les points nommés dans l'atricle "services communs"; (b) ne va pas violer la proposition "biens/services, interdits à l'échange sur SLEEC.com"

SLEEC ne porte pas de responsabilité sur la perte d'informations des utilisateurs, de même pour les modifications des informations ou la perte des messages.

EN vous inscivant au système, vous permettez à SLEEC d'utilisez vos nformations sans violer une loi quelconque. Ainsi, vous nous mettez en disposition le droit non exclusif, infini, non rembousble,international, sans payement de licence, d'effectuer tous les droits d'auteur, les droits de publicité et d'autres droits, dont vous disposez dans vos informations, dans tous les SMI, connus de nos jours ou bien inconnu pour le moment.

Les marchés

Les utilisateurs du système font des contrats pour l'acquisation des biens/services directement avec des autres utilisateurs.

SLEEC ne représente pas l'une des parties du contrat sur la demande/production des services. SLEEC soulage l'acquisation de ces contrats, proposant le système de l'échange des biens/services en eS (valeur monnetaire électronique de SLEEC en ligne) et à l'envers.

SLEEC ne porte pas de responsabilité sur les obligations non-faits ou les difficultés dans l'exécution des obligations à cause des circonstances de force majeure imprevue, suite à laquelle on ne peut pas éviter ou surmonter (tels que les decisions gouvernementaux, les débats de travail, les accidents, les coupures dans le système global des communications etc).  Lors des problèmes nommés ci-dessus, l'utilisateur est obligé d'entreprendre tous les efforts pour accomplir ses obligations.

Le placement des annonces de l'échange

Les utilisateurs qui publient les annonces de la demande/offre dans le système, sont obligés à présenter une information précise et complete concernant les iens/services dans lesconditions de l'échange, mais n'est pas obligé de communiquer l'information, qui peut avoir une influence sur le prix du produit. Publiant un Bien/service pour l'échange, l'utilisateur certifie qu'il a le droit de faire le transfer de ce produit à la troisième personne et/ou sur les services effectués. Pour supporter une grande qualité de travail du système, SLEEC laisse derrière lui le droit de limiter le nombre d'annonces actives des utilisateurs du système, de même que limiter les actions les utilisateurs sur le site SLEEC.com.

L'utilisateur a le droit d'échanger dans le systèmetous les objets lui appartenants et demander/effectuer n'importe quels services sous condition que pour ceci aucune autorisation spétiale n'est demandée, de même que les conditions des échanges sont respectés. Sur le site les biens/services, dont la distribution vers les troisièmes personnes viole la constitution actuelle, contredis les normes communes, est vulgaire ou deplacé, sont interdits. L'utilisateur doit s'informer lui même, que son annonce de la demande/de l'offre ne viole pas la constitution actuelle, est permi selon les règles de SLEEC, ayant fait connaissance avec le contenu des listes des biens, interdits à l'échange sur le site SLEEC.com.

L'utilisateur doit bien vérifier toute information qui concerne les biens/services, publiés à l'échange, et en cas de detection de l'information incorrecte, rajouter des données nécessaires pour la déscription des biens/services, et si cela est possible, corriger l'information incorrecte, en annulant l'annonce et en le remettant à nouveau en version corrigée dans les biens/services à l'échange.

La description du produit, formulé par l'utilisateur, fait des conditions le d'échange de ce bien/service. les conditions d'envoi doivent être inclus dans la description du produit. Les conditions de l'échange et la description du produit, formulés par l'utilisateur, ne doivent contredire l'accord de l'utilisateur actuel et la loi actuelle.

SLEEC a aussi le droit le déplacer, de finir ou de prolonger le temps de demonstration des annonces selon les conditions techniques, se trouvants sous contrôle et en dehors du contrôle de SLEEC.

La politique des payemments

1.  Les utilisateurs déléguent le service de leur comptes à l'administrateur. Votre compte interne SLEEC sera completé selon le nombre, géré entre vous et SLEEC et/ou un autre utilisateur pour l'utilisation du système; ainsi vous nous autorisez de completer votre compte selon les conditions de l'accord.

2. SLEEC n'accepte pas au mode des payemments, ne demande pas de déposits et ne demande ausun payement avec l'utilisation des valeurs monnetaires officielles, telles que l'euro, le dollar, le ruble etc.

3. Les utilisateurs des comptes se mettent d'accord à mener un compte des échanges benevoles des produits et des services à travers le système et en utilisant lesvaleurs monnetaires nommés eS, qui represente l'unique équivalent officiel dans le système.

4. Seuls les utilisateurs du compte ont la possibilité d'effectuer des transfers des eS de leur comptes, a part la cotisation d'entrée,la cotisation annuelle, le demeredge, et lacommission de transaction, qui sont souscris automatiquement. De même, l'utilisateur peut transferer ses eS à un autre utilisateur sur une base benevole.

5. L'administrateur peut  effectuer les transfers des eS du compte d'un utilisateur sur le comptre d'un autre, sur la demande et l'accord de l'utilisateur du compte, duquel de transfer sera effectué (transaction).

6. Le président du SLEEC Asbl peut donner des instructions à l'administrateur, concernant le refus du transfer d'une quantité non-approuvée des eS, de même pour les autres instructions, qui ont un rapport avec le service technique du système.

7. SLEEC peut fixer la cotisation d'entrée, des cotasations mensuels des membres pour les utilisateurs, de même pour le demerdge et la comission de chaque transaction en eS.

8. SLEEC est autorisé à effectuer la souscription des eS des comptes des utilisateurs dans les mesures fixés.

9. Chaque utilisateur du système peut connaître les données de  contact des autrres utilisateurs, la présence d'une quantité suffisante des eS sur son compte, pour effectuer des transactions (balance) et à l'envers.

10. Tous les comptes dans SLEEC commencent par la balance de zéro. Pour effectuer la première transaction, le compte ayant un balance positif, n'est pas demandé. Pour effectuer un échange benevol et honnête, tous les utilisateurs doivent suivre lesconditions suivantes:
      a. L'information dans le réestre SLEEC concernnt les propositions et les besoins des utilisateurs est formlulé à la base des questionnaires qu'ils ont rempli, et aussi par les utilisateurs eux même.
      b. Pour exclure la perte des informations concernant les transactions effectués et l'échange bélévol, les utilisateurs doivent suivre lapolitique de la sécurité.
      c. L'information concernant le rating de l'utilisateur est ouverte pour characteriser la qualité et la quantité del'activité del'utilisateur dans le système.
      d. SLEEC peut faire remarquer les utilisateurs avec une grande balance, comme positifs , ou comme négatifs.
      e. En cours de trois premiers mois des échanges à travers le système, le limite sur le balance négtif est fixé - pas plus de "-50,00 eS". Les utilisateurs qui ont une telle balance, seront bloqués par le système, pour prendre les mésures de précaution afin de réduire les dettes. La taille du limite fixé sur la ballence négative, la comission et le demerdge font partie de la compétence exclusive de SLEEC et s'installent en SLEEC par eux mêmes.  
      f. La participation dans les opérations des échanges bénévols avec l'effectuemment des transactions, se fait seulement sur la base bénévole. Mais dans le cas de la sortie du système, chaque utilisateur avec une ballence négative, doit remettre son ballence sur le niveau zéro.
      g. SLEEC et n'importe quel utilisateur actif du système peut s'adresser à l'utilisateur qui a des dettes, en lui proposant d'éliminer les dettes. Les utilisateurs qui ont des dettes, prennent la responsabilité d'éliminer leurs dettes avec leurs produits ou services. En cas de l'impossibilité d'élimination des dettes avec ses produits ou ses services, ils s'obligent à éliminer leurs dettes avec des services ou des traveaux, proposés par le système et/ou l'investissement d'une somme de dettes sur le compte banquaire de SLEEC asbl.

  11. Les utilisateurs peuvent règler entre eux pour une forme d'échange bénévole quelconque (dans eS, ou dans une autre forme), mais SLEEC effectue le compte exclusivement en eS.

  12. Toute activité des utiisateurs dans le système concernant la revente de l'argent virtuel eS, les comptes d'utilisateurs, sera consideré comme illégale et apportant une vraie perte au projet financier. SLEEC considère une telle activité come du vol. Le monopole sur l'échange/la vente des eS en ce moment et au futur n'appartient qu'au SLEEC. Une telle activité apporte aussi du mal aux autres utilisateurs, puisqu'elle même au ralentissement de l'évolution du système. L'administraton SLEEC laisse derrère soi le droit de toute liquidation des comptes de l'utilisateur qui voulait vendre illégalement l'argent virtuel eS/les comptes des autres utilisateurs, mais aussi les utilisateurs qui ont acheté les eS sur le marché noir.
Vous porterez la responsabilité sur tous les impôts sur le service de l'échange, proposés selon cet accord (outre que lesimpôts de SLEEC).

SLEEC ne porte aucune responsabilité sur le payemment ou le refus du payemment des impôts quelconques,en rapport avec votre utilisationdu système. Vous comprenez et aceptez le fait que si SLEEC sera nommé responsable d'un impôt quelconque en rapport avecvotre utilisation du système, alors vous devriez immédiatement rembourser et payer SLEEC, la quantité équivalente, y inclu tous les intérrêts ou des ammandes venues au futur.

L'utilistion commerciale

Le système peut être utilisé seulemet pour votre propre utilisation sans un but lucratif; Vous ne pouvez pas utiliser le système en rapport avec des actions commerciales sans avoir demandé l'accord écrit de SLEEC auparavant.
Dans l'accord actuel, de même que dans tous les autres départements du site SLEEC.com, le tèrme "occupation" et "commerce" s'utilise seulement pour la beauté de la parole et ne pourra jamais être compri tels que tèrmes "reclassement" et "source de reception des moyens financiers", suivant la constitution actuelle de tout pays-membre de cet accord.
Le système sans une limite quelconque ne peut être utilisé pour des recherches et les propositions d'emploi, l'effectuement des contrats et/ou n'importe quel autre but, qui n'a pas de rapport avec l'échange des biens/services, accessibles à travers SLEEC sans une permission écrite par SLEEC.

La suppression et la susspension

SLEEC ne peut pas, ni refuser ni arrêter votre utilisation du système à n'importe quel moment, sans une cause expliquée, vous tenant au courant concernant ceci par écrit et/ou par courriel électronique. Le réfus ou l'arrêt de votre participation sera éffectué après l'envoi d'une telle notification.
Sans limites, SLEEC peut réfuser ou arrêter votre utilisation du système, si vous violez l'un des points de l'accord de l'utilisateur. Si SLEEC réfusera ou arrêtera votre utilisation du système, vous n'aurez pas le droit sur une compensation quelconque de votre balance non-utilisée de votre compte. Même après que votre utilisation du système fût refusé ou arrêté et/ou en complément du refus ou l'arrêt de votre compte, SLEEC laisse derrière soi le droit de lever contre vous un proccès juridique correspondant.

Garanties

Vous utilisez le système, entièrement vous assumant de votre propre risque .
Ni SLEEC, ni ses filéales (employés, directeurs etc.) ne garantissent pas que l'accès vers le système sera permannent, sans intérrumptions ou que l'utilisation du système sera impécable et/ou sûr, puisque la gestion du système peut être interrompue par plusieurs facteurs, qui ne sont pas contrôlés par SLEEC. La possibilité d'utilisation du système est proposée sans garanties, et en mésures de légalité de la constitution actuelle. SLEEC se libère de toute garantie et d'autres obligations, de celles qui ont été choisi par la constitution actuelle, et aussi d'autres, y inclu, mais sans se limiter ses responsabilités, qui concernent les compétences et le professionalisme, de même pour les conditions, en rapport avec le respect du temps donné.
Ni SLEEC, ni ses filéales, ne donnent aucune garantie de ce qui concerne les résultats, qui peuvent être acquis lors de l'utilisation du système, en rapport avec le restect du temps donné, la précision, la fiabilité, la légalité du contenu de n'importe quelle information ou matériaux, accessibles à la communication de l'utilisation du système.
Ni SLEEC, ni ses filéales ne portent aucune responsabilité concernant le comportement (no en ligne, ni hors ligne) de n'importe quel utilisateur du système.
Ni SLEEC, ni ses filéales, ne garantissent pas, que l'information, proposé dans le système, ne contient pas de virus, des trojans, ni d'autres types de mauvais composants.
Ni SLEEC, ni ses filéales, ne peuvent garantir, que n'importe quelle information privée, proposéeparvous, ne sera d'un dérrivage illégale, traffiqué, supprimé ou utilisé par d'autres utilisateurs.

Les changements de l'accord de l'utilisateur

SLEEC laisse derrière soi le droit de modifier, de rajouter ou de supprimer n'importe quelle règle et condition de l'accord de l'utilisateur (y compri la politique de la sécurité) à tout moment, que ce soit avant, ou après votre inscription dans le système, sans un avertissement d'avance.
Si n'importe quel changement futur de l'accord de l'utilisateur, n'est pas accessile pour vous, vous devez immédiatement arrêtervotre utilisation du système. Votre utilisation future du système après votre inscription et/ou des changements mis, signifie  votre acceptation absolue et sans contradictions de n'importe quel changements des parties.
Justement pour ceci, il vous est recommandé, à chaque entrée dans le système, vérifier la date du dernier renouvellement de l'accord de l'utilisateur.
SLEEC peut également limiter votre accès vers des départements/groupes ou vers tout le système, sans avertissement d'avance ou les responsabilités futures.

Messages

Les messages de SLEEC, destinés pour les utilisateurs, sont publiés sur le site SLEEC.com et/ou sont envoyés sur les adresses électroniques, proposés par les utilisateurs lors de l'inscription ou la publication des annonces dans le système.
Les messages des utilisateurs, destiés à SLEEC, sont transférés par les moyens, indiqués sur le site. Les messages publiés sur le site SLEEC.com, sont considérés comme reçus par l'utilisateur, à partir du moment de leur publication. Les messages envoyés par le courriel électronique ou par fax, sont considérés comme reçus par l'autre côté, directement après l'envoi.

AINSI J'APPROUVE QUE J'AI LU ET COMPRI TOUS LES RèGLES ET CONDITIONS D'UTILISATION SLEEC ET LA POLITIQUE DE LA SéCURITé, ET JE SUIS D'ACCORD QUE MON UTILISATION DY SYSTèME SERA VU COMME UNE PREUVE DE MON ACCORD D'UTILISER TOUS LES RESSOURCES DU SYSTEME? COMME C'EST DIT DANS..

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